Quel est le prix du cheval fiscal pour une carte grise ?

Quel est le prix du cheval fiscal pour une carte grise ?

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La taxe régionale est l’une des taxes qui composent le coût du certificat d’enregistrement. Il peut être changé chaque année.

Comme en 2020, le montant de la taxe régionale pour l’Occitanie reste 44€ par cheval d’impôt et est exonéré à 100% pour les véhicules « propres ». En comparaison, c’est le plus cher de la région Provence-Alpes-Côte-d’Azur, qui est le plus cher avec le cheval de taxe à 51,20€. La Corse est la meilleure région avec 27€ par cheval fiscal.

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Pour calculer le montant de la taxe régionale, vous devez multiplier le taux d’un cheval d’impôt (CV ou cheval à vapeur) dans la région où vous vivez par la force motrice du véhicule. Les taux unitaires par curriculum vitae et l’exonération éventuelle d’une partie ou de la totalité de la taxe sur les véhicules « propres » (essence ou diesel ou exclusivement, ou non au gaz naturel, au GPL ou au superéthanol E85) sont déterminés annuellement sur avis du Les conseils régionaux ont décidé.

Le prix du cheval fiscal par région

Connu sous le sigle CV, le cheval fiscal de votre véhicule (quel qu’il soit) implique une taxe votée par les conseils régionaux et diffère chaque année. Elle impacte le coût de l’immatriculation de tous les modèles et marques des véhicules qui doivent être obligatoirement identifiés pour circuler librement dans l’hexagone. 

Ainsi, il est essentiel de faire le point sur le prix du cheval fiscal lorsque vous souhaitez calculer le prix de votre future carte grise en France.

Pour cela, il convient de se référer aux derniers votes réalisés en région en direct ou sur internet. Renseignez-vous auprès de la préfecture de votre département ou consultez les tableaux et les cartes régionales du tarif fiscal afin de savoir quel montant est appliqué chez vous.

Ensuite, il s’agit de multiplié par la puissance fiscale de votre véhicule pour obtenir le montant de la taxe régionale.

Une fois que vous avez pris connaissance du coût d’immatriculation final, vous pouvez procéder à la composition de vos papiers administratifs afin d’obtenir LE document obligatoire : La carte grise. 

Pour se faire, il est possible de s’orienter vers deux procédures :

  • Réaliser les démarches administratives par vous-même sur le site de l’Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS) ;
  • Faire confiance à un professionnel de l’automobile habilité par le Ministère de l’Intérieur pour obtenir les papiers du véhicule.

Ce processus en ligne est désormais obligatoire puisque les préfectures et les sous-préfectures Françaises ne sont plus en charge de ces modalités administratives.